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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation
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EC'EAU POTAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC'EAU POTAGER
B.R.L. Exploitation, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3983585
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
EC\'EAU POTAGER de B.R.L. Exploitation

Présentation de la marque EC'EAU POTAGER

Déposée le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EC'EAU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation domicilié(e) 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 350 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier, Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France.

La marque EC'EAU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC'EAU POTAGER est expirée depuis le 15 février 2023.

B.R.L. Exploitation a également déposé les autres marques suivantes : MicrEau , CONCERT'EAU


B.R.L. Exploitation, Société Anonyme - 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France - SIREN 391350568


FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène - Zone Aéroportuaire de Montpellier, Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et installations de distribution d'eau, diffuseurs d'irrigation, machine d'irrigation pour l'agriculture, eau (installation de conduites d'eau) ;

Instruments d'arrosage ;

Installation de dispositifs d'irrigation, informations en matière de construction, supervision de travaux de construction ;

Distribution des eaux ;

Conception de système d'irrigation.